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Code Militaire [suspendu]

 
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Le Secrétaire
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MessagePosté le: Ven 21 Nov - 16:51 (2008)    Sujet du message: Code Militaire [suspendu] Répondre en citant

 Code Militaire 



Article 1:
Tout membre décidant d'attaquer une planète d'un non-membre de l'ONCU doit le signaler au conseil de sécurité, sans une contre indication de la part du conseil de sécurité dans les 24H, son attaque sera considérée comme étant approuvée par l'Organisation.

Article 2:
Toute attaque d'un non-membre sur une planète de l'O.N.C.U. fera l'objet d'un avertissement à celui-ci et une information diplomatique sera envoyée à son alliance, par le Tribunal révolutionnaire ou par un organe diplomatique de l’ONCU (si l’ONCU souhaite en créé un).

Article 3:
Article 3.1: Les propositions d’arrangement diplomatique sont à l’initiative du tribunal révolutionnaire ou de l’organe diplomatique de l’ONCU (si l’ONCU souhaite en créé un).
Article 3.2: L'arrangement diplomatique devra toujours être privilégié quelque soit l'état d'avancement du dossier.

Article 4:
Si au bout de 24h l’attaque n’a pas été annulée, le Tribunal Révolutionnaire, fera une déclaration de guerre contre le belligérant et ses alliés si celui-ci est soutenu dans son action par ses alliés.

Article 5:
Le tribunal révolutionnaire doit informer le conseil de sécurité de à chaque étape l’état d’avancement du dossier. Afin que ce dernier puisse organiser les moyens nécessaires à une riposte.

Article 6:
Si la guerre est déclarée soit avec le belligérant soit avec l’alliance du belligérant le conseil de sécurité devra mettre en œuvre les moyens nécessaires à cette guerre.

Article 7:
Le conseil de sécurité peut décider d’établir les défenses suffisantes sur la planète victime de l’agression afin d’éviter l’affrontement avec une alliance si il le juge nécessaire.

Article 8:
Le conseil de sécurité peut décider pour des raisons stratégiques ou conjoncturelles de ne pas défendre et de ne pas contre attaqué le non membre agresseur, dans ce cas il le signifie au plus vite au tribunal révolutionnaire et au membre de l'ONCU dont la planète est victime.
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MessagePosté le: Ven 21 Nov - 16:51 (2008)    Sujet du message: Publicité

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